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Le Conseil municipal de Nesmy

Conseil municipal 20 décembre 2017

Réunion du Conseil municipal

mercredi 20 décembre 2017 à 20h00,

à la Mairie de Nesmy, salle du Conseil municipal.

 

Ordre du jour :

– Délégations du Maire : rapport du 20 décembre 2017.
– Marché public pour la réhabilitation de la Salle de sports avec structures pour panneaux photovoltaïques, lot Charpente et lot Désamiantage : Choix des entreprises.
– SyDEV: Aide pour la rénovation énergétique de la Salle de sports.
– Rénovation Salle de sports : demandes d’aides du District de Football et de la Fédération de Basket-ball.
– La Roche Sur Yon Agglomération, compétence pour les réseaux d’eaux pluviales : 1- délibération adoptant le rapport de la CLECT eaux pluviales. 2- délibération et son annexe adoptant la révision libre du montant des Attributions de Compensation à compter de 2018 (suite aux transferts ZAE et eaux pluviales).
– Bornage pour alignement de la parcelle AD-157, rue des Fontenelles : acquisition communale (25 m2).
– Loyers impayés : proposition de réduction de la dette, admissions en non-valeur.
– Participation de la Commune aux frais de garderie d’un Service spécialisé à Saint Florent des Bois – Rives de l’Yon.
– Organisation à la rentrée 2018-2019 du temps scolaire et périscolaire à l’école publique Saint-Exupéry.
– e-Collectivités : Groupement de commande pour l’Espace Numérique de Travail des écoles e-primo (ENT e-primo).
– Budget Communal : Autorisation de dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2018.
– Budget Communal 2017 : subvention communale au Budget ZAC 2017.
– Budget Communal 2017 : subvention communale au Budget Commerces 2017.
– Aire de jeux de La Vallée Verte à Nesmy : choix des entreprises.
– Service municipal enfance jeunesse : participations à partir de janvier 2018.
– Contentieux bornage : autorisation pour le Maire d’ester en justice.

À Nesmy, le jeudi 14 décembre 2017,

Le Maire,
Gérard RIVOISY